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 Achat à l'étranger, frais de douane et TVA

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Pretty Woman

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MessageSujet: Achat à l'étranger, frais de douane et TVA   Achat à l'étranger, frais de douane et TVA EmptyVen 19 Sep 2014, 11:12

Acheter à l'étranger fait peur du fait des droits de douane à payer à l'arrivée des colis.
Il y a long feu que le tampon "Gift" (cadeau) apposé sur celui-ci n'exempte plus de payer les dits-droits. Arrêtons de croire que les Douaniers s'y laissent prendre...

Cependant, tout à fait légalement, si vous prenez la précaution lors de votre commande de pas dépasser la somme de 150 € (frais de port INCLUS), votre colis ne sera pas surtaxé à son arrivée en France. Retrouvez cette information sur [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] et pour le cas des achats à l'étranger plus précisément ici.

Par contre, ça n'exclue absolument pas de payer la TVA sur ces achats.
Pour savoir comment ça se passe (faut-il remplir un papier ? faut-il faire une déclaration sur internet ? Comment sait-on combien et à qui payer ?), j'ai appelé ce jour le service des Douanes où j'ai eu un charmant Monsieur qui m'a expliqué que si le transporteur était un "commissionnaire en Douane", celui-ci se chargeait de faire les démarches nécessaires pour le règlement de cette TVA selon la valeur des achats, à charge pour lui de se faire rembourser ensuite par l'acquéreur.
Voici également un extrait de réponse via mail d'un officier des Douanes Françaises à un internaute lui posant question sur ces "commissionnaires en Douane" :
Sorg via Hardware.fr a écrit:
Les opérateurs chargés d'acheminer les colis (Fédex, UPS, DHL, Poste, TNT,...) sont également agréés par la DGDDI comme commissionnaires en douane, c'est à dire effectuent les opérations de dédouanement et de perception des droits et taxes pour vous. Les recettes (droits et taxes uniquement) sont versées définitivement par les opérateurs à l'administration des douanes, à charge pour eux de les recouvrer auprès de leurs clients.
Vous pouvez retrouver l'intégralité de ce post ici.

Mon expérience personnelle :
Je commande assez souvent des tissus aux USA tant pour moi que pour le club de patchwork où je vais et jamais il ne m'a été demandé de régler de quelconque frais à l'arrivée de mon colis, pourtant transporté par l'un ou l'autre des transporteurs cités.
Peut-être que la "moindre" valeur de mes achats (j'ai toujours fait attention à ces fameux 150 € de plafond et je le répète frais de port inclus... ça peut tout changer si vous omettez ce détail) fait que le montant à recouvrer n'en vaut pas la peine.
Par contre, j'ai commandé un métier à quilter il y a 3 ans, d'une valeur largement supérieure à 150 € et j'ai payé au transporteur la somme de 95 € de frais de douane et TVA.
Voilà, désolée, c'est un peu long mon blabla mais il répondra sûrement aux interrogations de beaucoup d'entre vous.

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MessageSujet: Commande supérieure à 150 € frais de port inclus   Achat à l'étranger, frais de douane et TVA EmptyVen 19 Sep 2014, 15:22

Imaginons que vous ayez sauté le pas et désiriez passer une commande à l'étranger pour une somme dépassant largement (ou pas  lol  !) le montant de 150 € (toujours frais de port inclus, je radote pour la bonne cause).

Il n'est pas aisé de commander sans savoir à combien la note finale va s'élever.

Pour ne pas avoir de mauvaise surprise à l'arrivée et pour rester zen en attendant réception de l'achat convoité, vous pouvez tout simplement demander un devis au transporteur-commissionnaire de douane et ainsi décider sereinement de passer votre commande ou d'y surseoir en fonction du montant des frais de douane et de TVA.

La plupart des magasins online proposent la traduction de leur site en anglais, plus rarement en français. Si le site qui vous intéresse est en anglais, il vous faut aller dans la rubrique "shipping & policies" ou "Shipping methods and costs" ; en général, vous devez avoir "shipping" dans le titre pour accéder aux modalités et frais d'envoi.
Une fois dans cette rubrique, identifiez le transporteur : en général UPS et Fed Ex se taillent la part du lion. Ils sont tous deux agréés comme Commissionnaires de douane.
Vous n'avez plus qu'à aller sur leur site et demander un devis (ou leur téléphoner...).

Voili voulou, j'espère que tout ça vous aidera.

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